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Marques déposées par la société LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC
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Château de BELLOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de BELLOC
LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC

Numéro de dépôt :
98766048
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2008

Présentation de la marque Château de BELLOC

Déposée le 16 décembre 1998 par la société LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de BELLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la société LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC domicilié(e) Route de Fontcerise, 34480 AUTIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC - France.

La marque Château de BELLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de BELLOC est expirée depuis le 16 décembre 2008.

LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Domaine JASSE DU ROSSIGNOL , CHATEAU LA JASSE , Château d'AUTIGNAC , Domaine de la DEVERE


LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC - Route de Fontcerise, 34480 AUTIGNAC - France - SIREN 775962080


LE CELLIER DE FONTCERISE SCV D'AUTIGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux-de vie) vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Belloc. Eaux-de vie d'appellation d'origine.